Ouest Bordure > SITE INTERNET
MENTIONS LÉGALES & CRÉDITS
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ouestbordure.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Ouest Bordure – Zone de la Gare – 3 Rue Honoré d’Estienne d’Orves – 56700 Brandérion – 02 97 11 25 04
Créateur : Ouest Bordure
Responsable publication : Laurent De Bournet – Fondateur et Gérant de Ouest Bordure – contact@ouestbordure.fr
Le responsable publication est une personne physique.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits
- Chef de projet Web : Anne-Laure Saccomandi – chef de projets communication freelance
- Développement web : William Dagorn
- Charte graphique Web : Aperçu – Marguerite Lecointre
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site ouestbordure.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ouestbordure.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ouestbordure.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site ouestbordure.fr est mis à jour régulièrement par Ouest Bordure. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site ouestbordure.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La société Ouest Bordure s’efforce de fournir sur le site ouestbordure.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site ouestbordure.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ouestbordure.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Limitations de responsabilité
La société Ouest Bordure ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ouestbordure.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
La société Ouest Bordure ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site ouestbordure.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La société Ouest Bordure se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la société Ouest Bordure se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).